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Permis de construire
N° PC 01023915C0002
Ville de Mesnil-Sellières · 10220
Bénéficiaire
OPH TROYES AUBE HABITAT
Adresse du terrain
DERRIERE LE CLOS MESNIL-SELLIERES 10220
Date d'autorisation
22/10/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 1
Superficie du terrain
3892 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
570 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/10/2015
Ouverture du chantier29/08/2016

👤Demandeur

DénominationOPH TROYES AUBE HABITAT
SIRET34149806100017
SIREN341498061
Code postal10000
LocalitéTROYES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementAube (10)
CommuneMesnil-Sellières (10239)
Code postal10220
AdresseDERRIERE LE CLOS MESNIL-SELLIERES 10220
ParcellesZM 1
Superficie terrain3892 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont individuels9
Logements 2 pièces5
Logements 3 pièces4
Surface habitable créée570 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.