1. Accueil
  2. Cadastre Fresne-le-Plan
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07628523B0001
Permis de construire
N° PC 07628523B0001
Ville de Fresne-le-Plan · 76520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES MARRONNIERS FRESNE LE PLAN 76520
Date d'autorisation
12/06/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 777
Superficie du terrain
806 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²
← Toutes les autorisations à Fresne-le-Plan Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation12/06/2023
Ouverture du chantier31/10/2023
Achèvement des travaux23/06/2025

👤Demandeur

Code postal76240
LocalitéLE MESNIL-ESNARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementSeine Maritime (76)
CommuneFresne-le-Plan (76285)
Code postal76520
AdresseRUE DES MARRONNIERS FRESNE LE PLAN 76520
ParcellesA 777
Superficie terrain806 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée121 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.