Permis de construire n° PC 00505912H0031 à La Freissinouse

Permis de construire

N° PC 00505912H0031

Ville de La Freissinouse · 05000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE FOREST LA FREISSINOUSE 05000

Date d'autorisation

28/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 488 · B 492 · B 860

Superficie du terrain

49069 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt30/05/2015

Date d'autorisation28/03/2013

Ouverture du chantier04/11/2013

Achèvement des travaux30/05/2015

👤Demandeur

Code postal05000

LocalitéLA FREISSINOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneLa Freissinouse (05059)

Code postal05000

AdresseLE FOREST LA FREISSINOUSE 05000

ParcellesB 488 · B 492 · B 860

Superficie terrain49069 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée140 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.