1. Accueil
  2. Cadastre Frans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00116623V0024
Permis de construire
N° PC 00116623V0024
Ville de Frans · 01480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
52 IMPASSE DE FOURVIERE - LOT FRANS 01480
Date d'autorisation
21/09/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 177
Superficie du terrain
704 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
197 m²
← Toutes les autorisations à Frans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation21/09/2023
Ouverture du chantier21/04/2024
Achèvement des travaux11/07/2025

👤Demandeur

Code postal01480
LocalitéJASSANS-RIOTTIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFrans (01166)
Code postal01480
Adresse52 IMPASSE DE FOURVIERE - LOT FRANS 01480
ParcellesAD 177
Superficie terrain704 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée197 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.