Permis de construire n° PC 00116616V0002 à Frans

Permis de construire

N° PC 00116616V0002

Ville de Frans · 01480

Bénéficiaire

HPL BERTHET

Adresse du terrain

176 ROUTE DES SORBIERS FRANS 01480

Date d'autorisation

21/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 66 · AK 67 · AK 68

Superficie du terrain

5490 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1770 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation21/09/2016

Ouverture du chantier24/03/2017

Achèvement des travaux02/07/2019

👤Demandeur

DénominationHPL BERTHET

SIREN814027835

Code postal69463

LocalitéLYON CEDEX 06

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneFrans (01166)

Code postal01480

Adresse176 ROUTE DES SORBIERS FRANS 01480

ParcellesAK 66 · AK 67 · AK 68

Superficie terrain5490 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)25

dont individuels2

dont collectifs23

Logements démolis1

Logements 2 pièces7

Logements 3 pièces12

Logements 4 pièces6

Surface habitable avant894 m²

Surface habitable créée1770 m²

Surface habitable démolie809 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.