Permis de construire n° PC 00116614V0026 à Frans

Permis de construire

N° PC 00116614V0026

Ville de Frans · 01480

Bénéficiaire

HPL TACOT

Adresse du terrain

LE BOURG CHEMIN DU TACOT FRANS 01480

Date d'autorisation

15/09/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 105 · AK 110 · AK 111

Superficie du terrain

4129 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2043 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt19/10/2015

Date d'autorisation15/09/2014

Ouverture du chantier19/10/2015

👤Demandeur

DénominationHPL TACOT

SIRET80416302000014

SIREN804163020

Code postal69463

LocalitéLYON 06

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneFrans (01166)

Code postal01480

AdresseLE BOURG CHEMIN DU TACOT FRANS 01480

ParcellesAK 105 · AK 110 · AK 111

Superficie terrain4129 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)27

dont collectifs27

Logements démolis1

Logements 2 pièces5

Logements 3 pièces17

Logements 4 pièces5

Surface habitable avant49 m²

Surface habitable créée2043 m²

Surface habitable démolie49 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.