1. Accueil
  2. Cadastre Frans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00116614V0020
Permis de construire
N° PC 00116614V0020
Ville de Frans · 01480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES TERRASSES DE TERNAND LOT 6 FRANS 01480
Date d'autorisation
17/06/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 81
Superficie du terrain
300 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
97 m²
← Toutes les autorisations à Frans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt10/04/2015
Date d'autorisation17/06/2014
Ouverture du chantier06/10/2014
Achèvement des travaux10/04/2015

👤Demandeur

Code postal69300
LocalitéCALUIRE ET CUIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneFrans (01166)
Code postal01480
AdresseLES TERRASSES DE TERNAND LOT 6 FRANS 01480
ParcellesAA 81
Superficie terrain300 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée97 m²
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.