Permis de construire n° PC 03923523D0005 à Fraisans

Permis de construire

N° PC 03923523D0005

Ville de Fraisans · 39700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 47 NOYER BLANC FRAISANS 39700

Date d'autorisation

27/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 672

Superficie du terrain

584 m²

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/05/2023

👤Demandeur

Code postal39700

LocalitéFRAISANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFraisans (39235)

Code postal39700

AdresseLOT 47 NOYER BLANC FRAISANS 39700

ParcellesZC 672

Superficie terrain584 m²

Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.