1. Accueil
  2. Cadastre Fraisans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03923522D0010
Permis de construire
N° PC 03923522D0010
Ville de Fraisans · 39700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
NOYER BLANC LOT 31 FRAISANS 39700
Date d'autorisation
02/07/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 309P · ZC 310P · ZC 311P
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
← Toutes les autorisations à Fraisans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt02/07/2022
Date d'autorisation02/07/2022
Ouverture du chantier10/11/2022

👤Demandeur

Code postal25410
LocalitéFERRIERES LES BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFraisans (39235)
Code postal39700
AdresseNOYER BLANC LOT 31 FRAISANS 39700
ParcellesZC 309P · ZC 310P · ZC 311P
Zone opérationnelle1

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée92 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.