Permis de construire n° PC 03923517J0008 à Fraisans

Permis de construire

N° PC 03923517J0008

Ville de Fraisans · 39700

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LE NOYER BLANC FRAISANS 39700

Date d'autorisation

01/02/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 311

Superficie du terrain

519 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation01/02/2018

Ouverture du chantier07/05/2018

👤Demandeur

Code postal25770

LocalitéFRANOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneFraisans (39235)

Code postal39700

AdresseLOT LE NOYER BLANC FRAISANS 39700

ParcellesZC 311

Superficie terrain519 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.