1. Accueil
  2. Cadastre Domblans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03919921P0014
Permis de construire
N° PC 03919921P0014
Ville de Domblans · 39210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
315 RUE DESIRE MONNIER DOMBLANS 39210
Date d'autorisation
16/03/2022
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 212
Superficie du terrain
3167 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²
← Toutes les autorisations à Domblans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation16/03/2022

👤Demandeur

Code postal39210
LocalitéLE VERNOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneDomblans (39199)
Code postal39210
Adresse315 RUE DESIRE MONNIER DOMBLANS 39210
ParcellesZH 212
Superficie terrain3167 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.