Permis de construire n° PC 0391992500002 à Domblans

Permis de construire

N° PC 0391992500002

Ville de Domblans · 39210

Bénéficiaire

KINGBAT

Adresse du terrain

RUE DES COTEAUX DE LA HAUT DOMBLANS 39210

Date d'autorisation

28/08/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 458 · ZL 90 · ZL 91

Superficie du terrain

21092 m²

Surface locaux créée

1400 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation28/08/2025

👤Demandeur

DénominationKINGBAT

SIRET94105771300013

SIREN941057713

Code postal39210

LocalitéVOITEUR

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneDomblans (39199)

Code postal39210

AdresseRUE DES COTEAUX DE LA HAUT DOMBLANS 39210

ParcellesZL 458 · ZL 90 · ZL 91

Superficie terrain21092 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1400 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.