1. Accueil
  2. Cadastre Divonne-les-Bains
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00114322J0048
Permis de construire
N° PC 00114322J0048
Ville de Divonne-les-Bains · 01220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
0075 CHEMIN DE LA VIERGE DIVONNE-LES-BAINS 01220
Date d'autorisation
31/08/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0H 581
Superficie du terrain
683 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
249 m²
← Toutes les autorisations à Divonne-les-Bains Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation31/08/2022
Ouverture du chantier15/01/2023
Achèvement des travaux20/03/2024

👤Demandeur

Code postal01630
LocalitéGRILLY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneDivonne-les-Bains (01143)
Code postal01220
Adresse0075 CHEMIN DE LA VIERGE DIVONNE-LES-BAINS 01220
Parcelles0H 581
Superficie terrain683 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée249 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.