1. Accueil
  2. Cadastre Cuiseaux
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 0711572500079
Déclaration préalable de travaux
N° DP 0711572500079
Ville de Cuiseaux · 71480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 LIEU-DIT COMBE DE LA FOR T CUISEAUX 71480
Date d'autorisation
14/01/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 44
Superficie du terrain
1970 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Cuiseaux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation14/01/2026

👤Demandeur

Code postal71580
LocalitéSAGY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneCuiseaux (71157)
Code postal71480
Adresse2 LIEU-DIT COMBE DE LA FOR T CUISEAUX 71480
ParcellesAS 44
Superficie terrain1970 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant123 m²
Surface habitable issue de transfo104 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.