Permis de construire n° PC 02517625P0001 à Courvières

Permis de construire

N° PC 02517625P0001

Ville de Courvières · 25560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LES FRENES LOT N 7 COURVIERES 25560

Date d'autorisation

25/06/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 108 · ZD 119

Superficie du terrain

973 m²

Logements créés

Surface habitable créée

175 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation25/06/2025

Ouverture du chantier11/07/2025

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéLES FOURGS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCourvières (25176)

Code postal25560

AdresseLOT LES FRENES LOT N 7 COURVIERES 25560

ParcellesZD 108 · ZD 119

Superficie terrain973 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée175 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.