Permis de construire n° PC 02517615P0002 à Courvières

Permis de construire

N° PC 02517615P0002

Ville de Courvières · 25560

Bénéficiaire

DU VIEUX CHEMIN

Adresse du terrain

LD VIEUX CHEMIN COURVIERES 25560

Date d'autorisation

10/06/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 113 · ZH 112 · ZH 72

Superficie du terrain

106170 m²

Surface locaux créée

914 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Courvières Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation10/06/2015

Ouverture du chantier20/07/2015

👤Demandeur

DénominationDU VIEUX CHEMIN

SIRET33495741200029

SIREN334957412

Code postal25560

LocalitéCOURVIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCourvières (25176)

Code postal25560

AdresseLD VIEUX CHEMIN COURVIERES 25560

ParcellesZH 113 · ZH 112 · ZH 72

Superficie terrain106170 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée914 m²

Surface agricole créée914 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.