1. Accueil
  2. Cadastre Confrançon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00111515D0009
Permis de construire
N° PC 00111515D0009
Ville de Confrançon · 01310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPAS DU CLOS DU SAULE CONFRANCON 01310
Date d'autorisation
21/07/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 155P
Superficie du terrain
606 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²
← Toutes les autorisations à Confrançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation21/07/2015
Ouverture du chantier21/10/2015
Achèvement des travaux11/03/2016

👤Demandeur

Code postal01310
LocalitéCONFRANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneConfrançon (01115)
Code postal01310
AdresseIMPAS DU CLOS DU SAULE CONFRANCON 01310
ParcellesAA 155P
Superficie terrain606 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée82 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.