Permis de construire n° PC 00111515D0006 à Confrançon

Permis de construire

N° PC 00111515D0006

Ville de Confrançon · 01310

Bénéficiaire

DE LA GELIERE

Adresse du terrain

LIEU- LA GELIERE CONFRANCON 01310

Date d'autorisation

16/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 962 · 0A 948 · 0A 947

Superficie du terrain

102248 m²

Surface locaux créée

876 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation16/06/2015

Ouverture du chantier26/02/2016

Achèvement des travaux10/12/2016

👤Demandeur

DénominationDE LA GELIERE

SIRET33460801500015

SIREN334608015

Code postal01310

LocalitéCONFRANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneConfrançon (01115)

Code postal01310

AdresseLIEU- LA GELIERE CONFRANCON 01310

Parcelles0A 962 · 0A 948 · 0A 947

Superficie terrain102248 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée876 m²

Surface agricole créée876 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.