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Permis de construire
N° PC 02515720P0003
Ville de La Cluse-et-Mijoux · 25300
Bénéficiaire
SCI PREVALET VJF
Adresse du terrain
9 AU FRAMBOURG LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300
Date d'autorisation
01/09/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 108
Superficie du terrain
1342 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation01/09/2020
Ouverture du chantier10/10/2020
Achèvement des travaux18/06/2021

👤Demandeur

DénominationSCI PREVALET VJF
SIRET39462966100023
SIREN394629661
Code postal25300
LocalitéLA CLUSE-ET-MIJOUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Cluse-et-Mijoux (25157)
Code postal25300
Adresse9 AU FRAMBOURG LA CLUSE-ET-MIJOUX 25300
ParcellesAC 108
Superficie terrain1342 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels1
dont collectifs2
Logements 3 pièces3
Surface habitable avant223 m²
Surface habitable issue de transfo343 m²
Surface habitable transformée223 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.