1. Accueil
  2. Cadastre La Cluse-et-Mijoux
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02515716P0002
Permis de construire
N° PC 02515716P0002
Ville de La Cluse-et-Mijoux · 25300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VOIE COMMUNALE N_ 19 LA CLUSE ET MIJOUX LA CLUSE ET MIJOUX 25300
Date d'autorisation
12/05/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 378 · AE 381 · AE 384
Superficie du terrain
890 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
← Toutes les autorisations à La Cluse-et-Mijoux Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt13/06/2016
Date d'autorisation12/05/2016
Ouverture du chantier13/06/2016

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéLES FOURGS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLa Cluse-et-Mijoux (25157)
Code postal25300
AdresseVOIE COMMUNALE N_ 19 LA CLUSE ET MIJOUX LA CLUSE ET MIJOUX 25300
ParcellesAE 378 · AE 381 · AE 384
Superficie terrain890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.