Permis de construire
N° PC 02118123S0002
Ville de Clomot · 21230
Bénéficiaire
SISTEM ARCHITECTURE
Adresse du terrain
IMPASSE DE LA TOUR CLOMOT 21230
Date d'autorisation
02/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 219 · C 221 · C 222
Superficie du terrain
3203 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation02/11/2023

👤Demandeur

DénominationSISTEM ARCHITECTURE
SIRET53307546100038
SIREN533075461
Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneClomot (21181)
Code postal21230
AdresseIMPASSE DE LA TOUR CLOMOT 21230
ParcellesC 219 · C 221 · C 222
Superficie terrain3203 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces1
Surface habitable issue de transfo171 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.