Permis de construire n° PC 02118123S0002 à Clomot

Permis de construire

N° PC 02118123S0002

Ville de Clomot · 21230

Bénéficiaire

SISTEM ARCHITECTURE

Adresse du terrain

IMPASSE DE LA TOUR CLOMOT 21230

Date d'autorisation

02/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 219 · C 221 · C 222

Superficie du terrain

3203 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Clomot Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation02/11/2023

👤Demandeur

DénominationSISTEM ARCHITECTURE

SIRET53307546100038

SIREN533075461

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClomot (21181)

Code postal21230

AdresseIMPASSE DE LA TOUR CLOMOT 21230

ParcellesC 219 · C 221 · C 222

Superficie terrain3203 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo171 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.