Permis de construire n° PC 02118119S0001 à Clomot

Permis de construire

N° PC 02118119S0001

Ville de Clomot · 21230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

EN MENELOT CLOMOT 21230

Date d'autorisation

19/09/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 9 · B 8 · B 6

Superficie du terrain

10701 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation19/09/2019

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneClomot (21181)

Code postal21230

AdresseEN MENELOT CLOMOT 21230

ParcellesB 9 · B 8 · B 6

Superficie terrain10701 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo160 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.