Permis de construire n° PC 07015824C0001 à Clans

Permis de construire

N° PC 07015824C0001

Ville de Clans · 70000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

38 RUE DES 3 FONTAINES CLANS 70000

Date d'autorisation

29/07/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 256 · B 257 · B 258

Superficie du terrain

1414 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation29/07/2024

Ouverture du chantier06/04/2025

👤Demandeur

Code postal70000

LocalitéCLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneClans (70158)

Code postal70000

Adresse38 RUE DES 3 FONTAINES CLANS 70000

ParcellesB 256 · B 257 · B 258

Superficie terrain1414 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant552 m²

Surface habitable issue de transfo310 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.