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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02515418C0002
Ville de Chouzelot · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16BIS RUE JEAN COMPAGNON CHOUZELOT 25440
Date d'autorisation
25/05/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 116 · AC 193
Superficie du terrain
885 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation25/05/2018

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéCHOUZELOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChouzelot (25154)
Code postal25440
Adresse16BIS RUE JEAN COMPAGNON CHOUZELOT 25440
ParcellesAC 116 · AC 193
Superficie terrain885 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant215 m²
Surface habitable issue de transfo170 m²
Surface habitable démolie45 m²
Surface habitable transformée170 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.