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Permis de construire
N° PC 02515416C0002
Ville de Chouzelot · 25440
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE CHARLES PRILLARD CHOUZELOT 25440
Date d'autorisation
12/10/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 73
Superficie du terrain
628 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
159 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation12/10/2016
Ouverture du chantier20/03/2017
Achèvement des travaux09/08/2018

👤Demandeur

Code postal25610
LocalitéARC-ET-SENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChouzelot (25154)
Code postal25440
AdresseRUE CHARLES PRILLARD CHOUZELOT 25440
ParcellesAC 73
Superficie terrain628 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée159 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.