Permis de construire n° PC 02515412C0005 à Chouzelot

Permis de construire

N° PC 02515412C0005

Ville de Chouzelot · 25440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU VILLAGE CHOUZELOT 25440

Date d'autorisation

08/02/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZK 193

Superficie du terrain

1328 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt27/10/2014

Date d'autorisation08/02/2013

👤Demandeur

Code postal25111

LocalitéMONTGESOYE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChouzelot (25154)

Code postal25440

AdresseAU VILLAGE CHOUZELOT 25440

ParcellesZK 193

Superficie terrain1328 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée128 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.