Déclaration préalable de travaux
N° DP 0380901520014
Ville de Château-Bernard · 38650
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
COUR COL DE L ARZELIER CHATEAU-BERNARD 38650
Date d'autorisation
22/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 2 · C 1 · B 91
Superficie du terrain
9912 m²
Logements créés
24
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/06/2015

👤Demandeur

Code postal38650
LocalitéCHATEAU-BERNARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneChâteau-Bernard (38090)
Code postal38650
AdresseCOUR COL DE L ARZELIER CHATEAU-BERNARD 38650
ParcellesC 2 · C 1 · B 91
Superficie terrain9912 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)24
dont collectifs24
Surface habitable avant47 m²
Surface habitable issue de transfo2491 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.