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Permis de construire
N° PC 0380902320013
Ville de Château-Bernard · 38650
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
HAMEAU DE LA CHAPELLE CHATEAU BERNARD 38650
Date d'autorisation
27/01/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 787 · 0B 799 · 0B 802
Superficie du terrain
53 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
84 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt20/02/2026
Date d'autorisation27/01/2024
Ouverture du chantier23/07/2024
Achèvement des travaux20/02/2026

👤Demandeur

Code postal69680
LocalitéCHASSIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneChâteau-Bernard (38090)
Code postal38650
AdresseHAMEAU DE LA CHAPELLE CHATEAU BERNARD 38650
Parcelles0B 787 · 0B 799 · 0B 802
Superficie terrain53 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée84 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.