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Permis de construire
N° PC 04402925A0005
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
JBL PROMOTION
Adresse du terrain
LA TRONIERE DU GUINEAU DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
21/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZX 1007 · ZX 1027 · ZX 1028
Superficie du terrain
3711 m²
Logements créés
10
Surface habitable créée
911 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation21/03/2025

👤Demandeur

DénominationJBL PROMOTION
SIRET93974965100013
SIREN939749651
Code postal44450
LocalitéDIVATTE SUR LOIRE (ANCIENNEMENT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseLA TRONIERE DU GUINEAU DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesZX 1007 · ZX 1027 · ZX 1028
Superficie terrain3711 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10
dont individuels10
Logements 4 pièces10
Surface habitable créée911 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.