Permis de construire n° PC 0440292500061 à La Chapelle-Basse-Mer

Permis de construire

N° PC 0440292500061

Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450

Bénéficiaire

SEQUOIA

Adresse du terrain

23 ROUTE DE LA LOIRE DIVATTE SUR LOIRE 44450

Date d'autorisation

04/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZX 1085

Superficie du terrain

515 m²

Logements créés

Surface habitable créée

285 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation04/12/2025

👤Demandeur

DénominationSEQUOIA

SIRET83856896200016

SIREN838568962

Code postal44450

LocalitéDIVATTE SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)

Code postal44450

Adresse23 ROUTE DE LA LOIRE DIVATTE SUR LOIRE 44450

ParcellesZX 1085

Superficie terrain515 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée285 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.