Permis de construire n° PC 0440292500053 à La Chapelle-Basse-Mer

Permis de construire

N° PC 0440292500053

Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DES VERTS PRES LOTISSEMENT ""LE CHENE VERT"" - LA CHAPE DIVATTE SUR LOIRE 44450

Date d'autorisation

31/10/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZY 1191

Superficie du terrain

525 m²

Logements créés

Surface habitable créée

97 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation31/10/2025

Ouverture du chantier16/02/2026

👤Demandeur

Code postal44450

LocalitéDIVATTE SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)

Code postal44450

Adresse12 RUE DES VERTS PRES LOTISSEMENT ""LE CHENE VERT"" - LA CHAPE DIVATTE SUR LOIRE 44450

ParcellesZY 1191

Superficie terrain525 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée97 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.