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Permis de construire
N° PC 04402923A0044
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
MAISONS DEMEURANCE
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LA JOUYERE - L BARBECHAT DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
20/07/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
G 907
Superficie du terrain
846 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
528 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation20/07/2023
Ouverture du chantier13/12/2023

👤Demandeur

DénominationMAISONS DEMEURANCE
SIRET37753931700026
SIREN377539317
Code postal35404
LocalitéSAINT MALO
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseLOTISSEMENT LA JOUYERE - L BARBECHAT DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesG 907
Superficie terrain846 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée528 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.