1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402922A1073
Permis de construire
N° PC 04402922A1073
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA BREHARDIERE LA CHAPELLE BASSE MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
24/10/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZR 465 · ZR 468
Superficie du terrain
1984 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
30 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation24/10/2022
Ouverture du chantier29/12/2022
Achèvement des travaux22/04/2024

👤Demandeur

Code postal44450
LocalitéDIVATTE SUR LOIRE (ANCIENNEMENT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseLA BREHARDIERE LA CHAPELLE BASSE MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesZR 465 · ZR 468
Superficie terrain1984 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant133 m²
Surface habitable créée30 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.