Permis de construire
N° PC 04402921A1023
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LA GARENNE OUE LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
21/05/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 1233
Superficie du terrain
490 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
132 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation21/05/2021
Ouverture du chantier10/09/2021

👤Demandeur

Code postal44150
LocalitéANCENIS - ST GEREON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseLOTISSEMENT LA GARENNE OUE LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesZY 1233
Superficie terrain490 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée132 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.