Permis de construire n° PC 04402919A1062 à La Chapelle-Basse-Mer

Permis de construire

N° PC 04402919A1062

Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450

Bénéficiaire

SCI BOUYER

Adresse du terrain

16 LA BREHARDIERE LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450

Date d'autorisation

10/12/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZR 421

Superficie du terrain

1250 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation10/12/2019

Ouverture du chantier10/02/2020

Achèvement des travaux15/09/2020

👤Demandeur

DénominationSCI BOUYER

SIRET39394915100012

SIREN393949151

Code postal44330

LocalitéVALLET

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)

Code postal44450

Adresse16 LA BREHARDIERE LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450

ParcellesZR 421

Superficie terrain1250 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.