1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402916A1062
Permis de construire
N° PC 04402916A1062
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CROIX DE BEAUCHENE LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
06/12/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZW 682
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
129 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt05/01/2017
Date d'autorisation06/12/2016
Ouverture du chantier05/01/2017

👤Demandeur

Code postal44115
LocalitéBASSE GOULAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseLA CROIX DE BEAUCHENE LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesZW 682
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée129 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.