Permis de construire
N° PC 04402916A1046
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
23 RUE DES JARRYS LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
27/10/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 192 · ZY 490 · ZY 492
Superficie du terrain
383 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
119 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt17/02/2017
Date d'autorisation27/10/2016
Ouverture du chantier17/02/2017
Achèvement des travaux01/05/2018

👤Demandeur

Code postal44450
LocalitéDIVATTE-SUR-LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
Adresse23 RUE DES JARRYS LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesZY 192 · ZY 490 · ZY 492
Superficie terrain383 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable créée119 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.