1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402916A1037
Permis de construire
N° PC 04402916A1037
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES MURETS FLEURIS LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
Date d'autorisation
12/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 1038
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt08/06/2017
Date d'autorisation12/07/2016
Ouverture du chantier05/10/2016
Achèvement des travaux08/06/2017

👤Demandeur

Code postal44400
LocalitéREZE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseIMPASSE DES MURETS FLEURIS LA CHAPELLE BASSE-MER DIVATTE SUR LOIRE 44450
ParcellesZY 1038
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée87 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.