1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402915A1080
Permis de construire
N° PC 04402915A1080
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE DES COTEAUX LA CHAPELLE BASSE MER 44450
Date d'autorisation
27/11/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 128 · ZY 129
Superficie du terrain
396 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt05/01/2018
Date d'autorisation27/11/2015
Ouverture du chantier27/07/2016
Achèvement des travaux05/01/2018

👤Demandeur

Code postal44450
LocalitéLA CHAPELLE BASSE MER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
Adresse7 RUE DES COTEAUX LA CHAPELLE BASSE MER 44450
ParcellesZY 128 · ZY 129
Superficie terrain396 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.