1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402915A1054
Permis de construire
N° PC 04402915A1054
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ZAC DES ROLLEES LA CHAPELLE BASSE MER 44450
Date d'autorisation
21/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZT 714
Superficie du terrain
307 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation21/09/2015
Ouverture du chantier03/11/2015
Achèvement des travaux27/05/2016

👤Demandeur

Code postal56500
LocalitéMOREAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseZAC DES ROLLEES LA CHAPELLE BASSE MER 44450
ParcellesZT 714
Superficie terrain307 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.