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Permis de construire
N° PC 04402915A1025
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
DOUILLARD CONSTRUCTIONS
Adresse du terrain
ZAC DES ROLLEES LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
Date d'autorisation
03/07/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZT 690
Superficie du terrain
1317 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
496 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt03/05/2015
Date d'autorisation03/07/2015

👤Demandeur

DénominationDOUILLARD CONSTRUCTIONS
SIRET42190098600033
SIREN421900986
Code postal44119
LocalitéTREILLIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseZAC DES ROLLEES LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
ParcellesZT 690
Superficie terrain1317 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont individuels6
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée496 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.