1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402914A1047
Permis de construire
N° PC 04402914A1047
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
50 RTE DE MAUVE LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
Date d'autorisation
22/02/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 468 · ZY 43 · ZY 42
Superficie du terrain
899 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
6 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt11/05/2020
Date d'autorisation22/02/2015
Ouverture du chantier03/07/2015
Achèvement des travaux11/05/2020

👤Demandeur

Code postal44115
LocalitéBASSE-GOULAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
Adresse50 RTE DE MAUVE LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
ParcellesZY 468 · ZY 43 · ZY 42
Superficie terrain899 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée6 m²
Surface habitable issue de transfo120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.