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Permis de construire
N° PC 04402913A1011
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
55 LE CLOS DES MARAAŽCHERS LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
Date d'autorisation
15/06/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 940 · LO 4
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
91 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation15/06/2013
Ouverture du chantier04/10/2013
Achèvement des travaux30/07/2014

👤Demandeur

Code postal44470
LocalitéMAUVES-SUR-LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
Adresse55 LE CLOS DES MARAAŽCHERS LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
ParcellesZY 940 · LO 4
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée91 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.