1. Accueil
  2. Cadastre La Chapelle-Basse-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 04402912A1068
Permis de construire
N° PC 04402912A1068
Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA SAULZAIE LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
Date d'autorisation
18/02/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YA 431 · YA 432 · YA 434
Superficie du terrain
603 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
← Toutes les autorisations à La Chapelle-Basse-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation18/02/2013
Ouverture du chantier29/04/2013
Achèvement des travaux28/02/2014

👤Demandeur

Code postal49270
LocalitéCHAMPTOCEAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)
Code postal44450
AdresseLA SAULZAIE LA CHAPELLE-BASSE-MER 44450
ParcellesYA 431 · YA 432 · YA 434
Superficie terrain603 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.