Déclaration préalable de travaux n° DP 0440292500175 à La Chapelle-Basse-Mer

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0440292500175

Ville de La Chapelle-Basse-Mer · 44450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

54 LA BOISARDIERE DIVATTE SUR LOIRE 44450

Date d'autorisation

14/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZT 139 · ZT 140 · ZT 141

Superficie du terrain

16901 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation14/11/2025

👤Demandeur

Code postal44450

LocalitéDIVATTE SUR LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementLoire Atlantique (44)

CommuneLa Chapelle-Basse-Mer (44029)

Code postal44450

Adresse54 LA BOISARDIERE DIVATTE SUR LOIRE 44450

ParcellesZT 139 · ZT 140 · ZT 141

Superficie terrain16901 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant99 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface agricole avant99 m²

Surface agricole créée14 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.