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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03910117D0029
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 RUE DE MIARLE CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
04/01/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 234 · ZK 235 · ZK 236
Superficie du terrain
23239 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation04/01/2018
Ouverture du chantier04/06/2018
Achèvement des travaux15/03/2019

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéDOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse14 RUE DE MIARLE CHAMPVANS 39100
ParcellesZK 234 · ZK 235 · ZK 236
Superficie terrain23239 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Surface habitable avant383 m²
Surface habitable issue de transfo371 m²
Surface habitable démolie12 m²
Surface habitable transformée371 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.