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Permis de construire
N° PC 0391012500001
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
S.C.I. MICHAUD
Adresse du terrain
9 RUE SOUS PLUMONT CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
10/02/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 341 · ZI 342 · ZI 343
Superficie du terrain
839 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
185 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation10/02/2025
Ouverture du chantier01/04/2025

👤Demandeur

DénominationS.C.I. MICHAUD
SIRET80192584300014
SIREN801925843
Code postal39100
LocalitéDOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse9 RUE SOUS PLUMONT CHAMPVANS 39100
ParcellesZI 341 · ZI 342 · ZI 343
Superficie terrain839 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée185 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.