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Permis de construire
N° PC 03910123D0013
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE MADELEINE NAUTH CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
14/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 266
Superficie du terrain
4170 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
147 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation14/09/2023

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéFOUCHERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
AdresseIMPASSE MADELEINE NAUTH CHAMPVANS 39100
ParcellesZE 266
Superficie terrain4170 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 2 pièces2
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée147 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.