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Permis de construire
N° PC 03910123D0009
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 IMPASSE MADELAINE NAUTH CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
24/07/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 266
Superficie du terrain
4170 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
179 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation24/07/2023
Ouverture du chantier24/10/2023
Achèvement des travaux01/04/2024

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéBAVERANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse9 IMPASSE MADELAINE NAUTH CHAMPVANS 39100
ParcellesZE 266
Superficie terrain4170 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée179 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.