Permis de construire n° PC 03910123D0008 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910123D0008

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 BI RUE SOUS PLUMONT CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

19/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 51 · ZI 52

Superficie du terrain

3370 m²

Logements créés

Surface habitable créée

135 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation19/07/2023

Ouverture du chantier07/02/2024

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéSAMPANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

Adresse11 BI RUE SOUS PLUMONT CHAMPVANS 39100

ParcellesZI 51 · ZI 52

Superficie terrain3370 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée135 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.